Jeudi 13 août 2026 à 19 h 00 – Maison des Saisies 1e étage – salle de réunion

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil syndical du 16 juin 2026

Présentation Réserve Naturelle Régionale les Saisies – Beaufortain – Val d’Arly

Communications réglementaires

TOURISME – SENTIERS

  1. Tourisme – Approbation des tarifs dans le cadre de la concession de type délégation de service public pour la gestion des services touristiques – Eté 2026

ENVIRONNEMENT – RNR – FLOCON VERT

2. Réserve Naturelle Régionale – Demande de subvention exceptionnelle – Désordre concernant les travaux du sentier des Arpelières

3. Réserve Naturelle Régionale – Natura 2000 – Renouvellement de la candidature

FONCIER

4. Foncier – Projet les Challiers – Protocole d’accord transactionnel avec la copropriété les Médailles d’Or – Modification

5. Foncier – Régularisation foncière entre l’établissement le Yeti et le SIVOM des Saisies – Servitude

6. Bâtiments – Le Signal – Travaux d’étanchéité – Devis

FINANCES

7. Finances – Admission en non-valeur 2026

8. Finances – Décision modificative n°1 exercice 2026

9. Finances – Régularisation – Facture EDF 2021

ADMINISTRATION GENERALE

10. Administration générale – Commission d’appel d’offre (CAO) – Désignation des membres titulaires et suppléants

11. Administration générale – Commission de délégation de services publics (CDSP) – Désignation des membres titulaires et suppléants

12. Administration générale – Commission de suivi de délégation de services publics – Désignation des membres

13. Administration générale – Désignation des administrateurs à la SAEM les Saisies Villages Tourisme – Modification

14. Administration générale – projet Ecolodges – Prise en charge des factures

POINTS DIVERS

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