Mardi 23 novembre 2021 à 19 h 00 – Maison des Saisies – 1er étage

Ordre du jour  :

Conventions d’occupation et tarifs du domaine privé

Avance sur subvention club des sports

Projet d’implantation d’une bagagerie – foncier

Décision modificative

Convention motoneiges

Transfert de propriété panneau lumineux

Demande de subvention Région pour RNR

Convention déneigement grand tétras

Autorisation spéciale dépenses d’investissement 2022

Renouvellement bail avec Infracos (Relais SFR Bisanne)

Avenant à la convention d’adhésion à l’unité conseil en droit des collectivités du cdg69

Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance »

Questions diverses

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