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Prochaine réunion du Comité syndical du SIVOM DES SAISIES
Jeudi 13 août 2026 à 19 h 00 - Maison des Saisies 1e étage - salle de réunion ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du Conseil syndical du 16 juin 2026 Présentation Réserve Naturelle Régionale les Saisies – Beaufortain - Val d’Arly Communications...
Comité Syndical du 16 juin 2026 – Liste des délibérations
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 16 juin 2026
Comité syndical du 04 mai 2026 – Liste des délibérations et procès verbal de séance
Télécharger ci-dessous la Liste des délibérations et le procès verbal de séance du Comité Syndical du 04 mai 2026
ELECTION DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS
FEUILLE DE PROCLAMATION ET ARRETES PORTANT DELEGATION DE FONCTION A UN ELU Annexée au procès-verbal de l'élection Cliquer ICI pour obtenir les noms et prénoms des élus sur la Feuille de proclamation Cliquer ICI pour obtenir l' arrêté de délégation de fonction au 1er...
Comité Syndical du 23 février 2026 – liste des délibérations et procès verbal de séance
Télécharger le procès verbal de séance du Comité Syndical du 23 février 2026
Comité Syndical du 27 janvier 2026 – liste des délibérations et procès verbal de séance
Liste des délibérations et PV de séance du 27/01/2026
Comité Syndical du 16 décembre 2025 – liste des délibérations et procès verbal de séance
Télécharger le projet du procès verbal du Comité Syndical du 16 décembre 2025
Comité Syndical du 26 novembre 2025 – liste des délibérations et procès verbal de séance
Télécharger le procès verbal du comité syndical du 26 novembre 2025
Comité Syndical du 19 septembre 2025 – liste des délibérations et procès verbal de séance
Télécharger le procès verbal du Comité Syndical du 19 septembre 2025
Comité Syndical du 5 août 2025 – liste des délibérations et procès verbal de séance
Télécharger le procès verbal de séance du 5 août 2025
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